Elever des chats - http://www.elevage-du-chat.fr/
Portail siamois
Elevage du chatElevage du chat
|
|
LOOF Texte donné le 10 avril 2005 en AG, Mise en ligne V.D. le 14 avril 2005 0 Tarifs LOOF 2005 archivesLes tarifs du LOOF
|
Un avant propos savoureux :La participation aux frais ne constitue pas un prix d'achat de documents mais la participation aux différents frais de gestion, d'enregistrement, de contrôle et d'édition des documents et notamment des pedigrees et déclarations de naissance. Cette participation est calculée de façon à ce que le LOOF puisse assurer les missions qui lui sont assignées par ses statuts et l'agrément ministériel dont il bénéficie. Une demande de pedigree ne pouvant donner lieu à édition d'un document généalogique (notamment du fait de mariages interdits, de couleurs impossibles et non justifiées, d'absence de pièces telles que cartes d'identification...) et classée sans suite donne lieu à l'édition d'un document "nul" et les frais de participation sont encaissés par le LOOF. Signé le loofff |
Les obligations liées à des dates d'envoi s'entendent "cachet de la poste faisant foi".
Déclaration de Saillie/Naissance(déclaration faite dans le mois suivant la naissance -cahier des charges du LOOF) |
10 € par chaton |
Déclaration de Saillie/Naissance en retard(sur production d'une lettre motivée, la dérogation n'est pas automatique) |
20 € par chaton |
Demande de pedigree(déclaration faite dans les 6 mois suivant la naissance -cahier des charges du LOOF) |
25 € par pedigree |
Demande de pedigree en retardsur production d'une lettre motivée, la dérogation n'est pas automatique, avec obligation de faire les pedigrees pour
toute la portée, et à l'unique condition qu'il y ait une déclaration de saillie naissance de faite en son temps. |
50 € par pedigree |
Réédition de pedigreeRéédition pour changement de couleur, erreur de déclaration de l'éleveur (les erreurs du LOOF donnent évidemment
lieu à réédition gracieuse)... |
10 € par pedigree |
Édition de duplicataNous éditons sur demande de l'éleveur ou du propriétaire si ce dernier nous joint copie de la carte d'identification à son
nom et copie du certificat de vente à son nom. |
50 € par pedigree |
Édition de Certificat d'authentification complémentaire au pedigreeNous éditons ce type de certificat lorsqu'il s'agit de modifier un document qui n'a pas été édité
en direct par le LOOF. |
50 € par pedigree |
Édition d'un Certificat RIANous éditons ce type de document après que l'éleveur nous ait fourni les certificats de jugements des deux experts agréés. |
80 € par pedigree |
Édition d'un Affixe définitifL'affixe est valable à vie et donne droit à la formation CETAC, toutefois celle-ci n'est pas obligatoire, ce qui ne change rien au coût de l'affixe. |
230 € par affixe |
Édition d'un Affixe occasionnelL'affixe est valable pour une seule portée dans la vie de l'éleveur |
50 € par affixe |
Transformation d'un Affixe occasionnel en Affixe définitifL'affixe conserve son numéro sur notre base de données des affixes. |
230 € par affixe |
Édition d'un Affixe multipleL'affixe est définitif et ne peut être demandé que par une personne possédant déjà un affixe. |
50 € par affixe |
Réédition d'un Affixe définitif ou multiple
|
15 € par affixe |
Enregistrement d'un changement d'adresseSans réédition |
gracieux |
Duplicata d'un Affixe pour changement d'adresse
|
15 € par duplicata |
Réédition d'un Affixe émanant d'un ancien Livre des OriginesRéédition possible à l'unique condition que le propriétaire (si l'affixe n'est pas enregistré au LOOF) puisse nous fournir copie de l'affixe ou copie d'un pedigree édité. |
50 € par réédition |
Modification d'un Affixe définitif ou multiple |
|
Modification d'un nom, (nom d'épouse) | gracieux |
Rajout d'un second nom (dans ce cas lettre d'acceptation signée du propriétaire de l'affixe et du futur copropriétaire) | 50 € |
Transfert d'un affixe à une autre personne :dans ce cas lettre de cession mentionnant l'abandon de l'affixe au profit d'un nouveau propriétaire nommément désigné et lettre d'acceptation du futur copropriétaire. |
50 € |
Réédition de l'Affixe après modification
|
15 € |
|